Informations légales

Objet

Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de Tempus Factoris et de son client, dans le cadre de la vente de ses créations. Toute prestation accomplie par Tempus Factoris implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Qui sommes nous

Tempus factoris est le site promotionnel des créations de Mr Stec Olivier enregistré sous le numéro de SIRET: 52116361800015 et régie par le régime de l’Auto-entrepreneur. De ce fait et conformément à l’article 293 B du CGI, les modèles présentés ne sont pas soumis à la TVA. Numéro d'immatriculation au registre des métiers: 521.163.618 RM 21 Numéro d'immatriculation au registre du commerce: 521.163.618 RCS. Dijon siège social: Stec Olivier 18 rue de velars 21370 Plombieres-les-dijon  

Les créations

Toutes les pièces disponibles sur le site Tempus Factoris sont réalisées  100% à la main. Les matériaux utilisés sont nobles essentiellement du cuir, du laiton, du cuivre et de l'acier. Les créations sont réalisées à un nombre d'exemplaires réduits. Il sera donc pour la plupart impossible, même sur demande, de reproduire une pièce à l'identique. Toutefois les pièces existantes pourront servir d’inspiration pour d’autre créations. Toutes les réalisations personnalisées réalisées sur commande resteront des exemplaires uniques et aucune reproduction à l'identique ne sera effectuée, sauf demande du commanditaire de la pièce originale (dans la limite des possibilités).

Les prix

Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros. Par voie de conséquence, ils seront majorés des frais de transport applicables au jour de la commande. Pour les commandes envoyées à l'étranger, les éventuels frais de douanes resteront à la charge unique de l'acheteur. Tempus Factoris s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, nous nous engageons à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.  

Le paiement

Toutes les commandes, quel que soit le pays dans lequel elles sont effectuées, sont payables en euros. Le payement peut s’effectuer de deux façons:
  • Par chèque (seuls les chèques de banques francaises et libellés en euros sont acceptés), a l'ordre de Mr Stec Olivier à l'adresse suivante:

Tempus factoris 18 rue de velars 21370 Plombieres les Dijon

 
  • Par Paypal, sans obligation d'ouverture de compte.
  Aucune livraison ne sera traitée sans avoir reçu le paiement au préalable.   Pour les créations personnalisées: Il vous sera demandé un premier accompte à la validation du projet. Le reste du paiement sera versé au moment de la validation finale par photo de la création. Celle-ci vous sera expédiée à la réception de ce dernier paiement.  

La livraison

Les livraisons sont effectuées par voie postale en colissimo suivi avec preuve de dépôt et livraison contre signature, à l’adresse spécifiée par l’acheteur lors de sa commande. Les frais de livraison sont à la charge de l’acheteur et dépendent du lieu de livraison et du poids total de la commande. Les tarifs pratiqués sont ceux de la poste au moment de la validation de la commande. Ces tarifs peuvent être modifiés à tout moment. Les délais de livraison moyens sont de 2 à 4 jours à compter de la confirmation de la commande pour la France et 4 à 8 jours pour les livraisons à l'international. Ces délais étant donnés à titre indicatif, le dépassement de ces derniers ne peut donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix payé par l’acheteur et à aucun versement au titre de dommages et intérêts. De plus, les marchandises voyagent aux risques de l'acheteur qui en prend la charge à partir du moment où les produits commandés quittent nos locaux.

Force majeure

La responsabilité de Tempus Factoris ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.

Réclamation et retours

Si un défaut viens a être décelé sur le produit réceptionné, en dehors de toute usure et mauvaise utilisation du produit, il sera corrigé ou échangé. Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée par écrit ou par email. Les frais de réexpédition seront alors à la charge de Tempus Factoris. Conformément à l’article L.121-20 et suivants du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande pour retourner tout article qui ne lui conviendrait pas pour échange ou remboursement. Il doit renvoyer au vendeur, le produit concerné dans son emballage d’origine et en bon état (les articles incomplets, endommagés, portés ou salis ne sont ni remboursés ni échangés). Passé ce délai il n’y aura aucun échange ou remboursement. Les articles seront échangés ou remboursés sous 30 jours. Pour tout retour autre qu'un retour dû à un défaut du produit, seul le montant du ou des produits achetés sera remboursé. Les frais de port resteront à la charge de l’acheteur et ne seront pas remboursés, ainsi que les frais de réexpédition qui restent à la charge de l’acheteur.  

Pour les créations sur mesure:

Aucun échange ou remboursement ne sera effectué sur les produis ayant été réalisés à vos dimensions et/ou selon vos spécifications.

Propriété intellectuelle

Tous les textes, images et modèles reproduits sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. La copie ou le téléchargement, de tout ou partie du contenu du site pour un usage autre que privé, est interdit. Toute utilisation non conforme ou manquements à ces dispositions sont constitutifs de contrefaçon et soumis aux sanctions au titre du droit de propriété intellectuelle.

Confidentialité

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